Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site et le service Vitrine-S sont édités par [À COMPLÉTER : Prénom NOM], personne physique.
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale]
- E-mail : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
- Téléphone : [À COMPLÉTER : facultatif]
À ce jour, le service est exploité par une personne physique et aucune société n'est immatriculée. Ces mentions seront complétées (forme juridique, numéros SIREN/SIRET, RCS ou RM, TVA intracommunautaire) dès la création de la structure.
Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : Prénom NOM]
Hébergement
Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur], [À COMPLÉTER : adresse], [À COMPLÉTER : téléphone].
Propriété intellectuelle
Le logo, l'interface, les textes et le code de la plateforme relèvent du droit d'auteur ; leur reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite. Le signe « Vitrine-S » est exploité comme nom commercial (une éventuelle protection à titre de marque suppose son enregistrement, en cours). La structure du service et ses bases de données sont protégées au titre du droit du producteur de bases de données. Les contenus publiés par les utilisateurs sur leurs propres sites restent leur entière propriété.
Le code intègre des composants open source (Next.js, React et autres bibliothèques) soumis à leurs licences respectives. Certains visuels de démonstration proviennent de banques d'images tierces (ex. Unsplash) et demeurent soumis à leurs licences ; ils sont fournis à titre illustratif.
Hébergement de contenus de tiers et signalement
Vitrine-S héberge les sites créés par ses utilisateurs et agit, à l'égard de ces contenus, en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la LCEN. Pour signaler un contenu manifestement illicite, utilisez le formulaire dédié « Signaler un contenu illicite ». Nous conservons, conformément à la loi, les données permettant d'identifier les auteurs des contenus.
Contact
Pour toute question relative au site : [À COMPLÉTER : adresse e-mail].
